Archives novembre 2023 (page 2/26)

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©  D.R.

Ordre national du Mérite : nominations de personnalités du secteur des énergies le 30/11/2023

Plusieurs personnalités du secteur des énergies sont nommées ou élevées dans l’Ordre national du Mérite par décret du Président de la République en date du 29/11/2023, publié au Journal officiel le 30/11/2023.  L’Ordre national du mérite compte trois grades (chevalier, officier, commandeur). Il…
Domaine(s) : Pouvoirs, Ressources, Infra & Réseaux, Efficacité & Transition
• Rubrique(s) : Essentiels, Associations, État - Services déconcentrés, …
• Article n° 307935
• Publié le
©  Autorité de la concurrence

Publication d’un décret relatif au réexamen périodique des réacteurs nucléaires au-delà de 35 ans

Améliorer l’accès à l’information du public et des États étrangers lors du réexamen périodique d’un réacteur électronucléaire au-delà de la 35e année de fonctionnement, tel est l’objet du décret n° 2023-1104 du 28/11/2023, publié au Journal officiel le 29/11/2023. Le texte permet également …
Domaine(s) : Pouvoirs, Ressources, Infra & Réseaux
• Rubrique(s) : Droit & Réglementation, Gouvernement - Parlement, Nucléaire
• Article n° 307890
• Publié le

Électricité : références de prix pour les PME et les collectivités locales au 28/11/2023 (CRE)

Permettre aux PME et aux collectivités locales amenées à souscrire ou renouveler un contrat de fourniture d’électricité pour 2024 de s’assurer que les offres de leurs fournisseurs sont compétitives et reflètent bien la réalité des coûts d’approvisionnement, tel est l’objet des références de prix…
Domaine(s) : Ressources, Infra & Réseaux
• Rubrique(s) : Électricité, Industries
• Article n° 307899
• Publié le
©  Pixabay

Réseaux électriques : présentation du plan d’action de l’UE ; 584 Md€ d’investissement nécessaires

Accélérer la mise en œuvre des PIC, améliorer l’accès au financement pour les projets de réseaux, ou encore encourager l’accélération des procédures d’octroi de permis pour le déploiement des réseaux en fournissant un appui technique aux autorités, telles sont quelques-unes des propositions de la…
Domaine(s) : Pouvoirs, Ressources, Infra & Réseaux
• Rubrique(s) : Essentiels, Électricité, EnR, …
• Article n° 307888
• Publié le
©  VSB énergies nouvelles

Éolien : l’augmentation de 1 MW par installation bénéficiant du complément de rémunération prolongée

Prolonger d’un an, jusqu’au 31/12/2024, la mesure relative à l’augmentation de la puissance des installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent et bénéficiant du complément de rémunération défini par l’arrêté du 06/05/2017, tel est l’objet de l’arrêté du ministère…
Domaine(s) : Pouvoirs, Ressources, Infra & Réseaux
• Rubrique(s) : Électricité, Éolien, Finances
• Article n° 307867
• Publié le
©  Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Ministère de la Transition énergétique

COP28 : ouverture de la plateforme « Mission Transition Écologique » pour les entreprises

La plateforme « Mission Transition Écologique », qui vise à fournir un point d’entrée permettant aux entreprises de réaliser leur transition écologique, est ouverte en ligne par le Gouvernement, annoncent le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et le ministère de…
Domaine(s) : Efficacité & Transition
• Rubrique(s) : Climat - Carbone, Environnement, Industries
• Article n° 307835
• Publié le
©  News Tank

« Plus de frontières dans le domaine du nucléaire » (Jérémy Hubert, ASN)

« Aujourd’hui, une usine située n’importe où sur la planète peut livrer des pièces à des projets situés sur tous les continents. Il n’y a plus aucune limite aux frontières dans le domaine du nucléaire », déclare Jérémy Hubert, président du groupe de travail sur la chaîne d’approvisionnement…
Domaine(s) : Ressources, Infra & Réseaux
• Rubrique(s) : International, Nucléaire
• Article n° 307825
• Publié le
©  News Tank

« Pour l’Allemagne, l’hydrogène vert est un enjeu de paix sociale » (Sven Rosner, Ofate)

« L’industrie en Allemagne représente 30 % du PIB, et la chimie et la métallurgie y pèsent lourdement. Ces deux industries sont localisée très régionalement, et ces régions dépendent fortement de la disponibilité de l’hydrogène vert dans leur valeur ajoutée à venir. Pour l’Allemagne, l’hydrogène…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Hydrogène, International, Marché
• Article n° 307807
• Publié le
©  D.R.

Contrôle des matières nucléaires : habilitation de cinq inspecteurs

Julien Basseler-Crahay, Elryck Josset, Louise Bertherat-Dentone, Aurélien Fougerat et Nicolas Petit sont habilités à exercer le contrôle des matières nucléaires conformément à l’article L. 1333-5 du code de la défense, par cinq arrêtés de la ministre de la Transition énergétique en date du…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Droit & Réglementation, État - Services déconcentrés, Nucléaire
• Article n° 307790
• Publié le
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Guadeloupe : fixation du taux de rémunération du capital immobilisé pour un projet de centrale

Fixer à 9,87 % le taux de rémunération nominal avant impôt du capital immobilisé pour un projet de centrale de production à partir de géothermie porté par la société Géothermie Bouillante SA et situé en Guadeloupe, c’est l’objet de l’arrêté du 16/11/2023 publié au Journal officiel le 29/11/2023…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : État - Services déconcentrés, Géothermie
• Article n° 307784
• Publié le