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©  Orano
L’énergie au cœur de la visite d’E. Macron au Kazakhstan et en Ouzbékistan les 01 et 02/11/2023

Le Kazakhstan et l’Ouzbékistan, telles sont les destinations de la visite d’Emmanuel Macron, Président de la République, en Asie centrale, les 01 et 02/11/2023, annonce la Présidence de la République le 26/10/2023.  Le Président français sera accompagné d’une délégation économique composée de…
Domaine(s) : Pouvoirs, Ressources, Infra & Réseaux
• Rubrique(s) : Industries, International, Nucléaire
• Article n° 304737
• Publié le 30/10/2023 à 16:00
• Mis à jour le31/10/2023 à 12:23
©     Conseil constitutionnel
LFR 2022 : les dispositions déplafonnant les avoirs dus par les producteurs EnR censurées

L’article 38 de la loi de finances rectificative pour 2022, relatif au déplafonnement des avoirs des contrats de complément de rémunération bénéficiant aux producteurs d’électricité à partir d’énergies renouvelables, est jugé contraire à la Constitution par le Conseil constitutionnel, dans une…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : EnR, État - Services déconcentrés, Finances
• Article n° 304726
• Publié le 30/10/2023 à 15:00
©        Alice Franz
Marché européen de l’électricité : « Une boîte à outils pour répondre aux défis » (Alice Franz, UFE)

« L’accord trouvé par les ministres en Conseil sur la réforme du marché européen de l’électricité offre la possibilité à tous les États membres d’avoir une boîte à outils qui permet de répondre aux défis rencontrés. L’approche générale du Conseil permet à chaque État membre d’avoir à sa…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Électricité, Marché, Union européenne
• Article n° 304660
• Publié le 30/10/2023 à 14:00
©  D.R.
Deux nominations au Conseil national de la transition écologique

Madeleine Gilbert, secrétaire nationale confédérale CFE-CGC, et Jean-Claude Garcia, délégué national confédéral CFE-CGC, sont nommés au Conseil national de la transition écologique, indique un arrêté du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires du 23/10/2023, publié au…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Environnement, État - Services déconcentrés, Gouvernement - Parlement
• Article n° 304646
• Publié le 30/10/2023 à 10:00
©  News Tank
Déchets nucléaires : Cigéo conforme à la Constitution et au respect du droit des générations futures

Les modalités de création d’une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue sont conformes à la Constitution, indique une décision du Conseil constitutionnel du 27/10/2023 publiée au Journal officiel le…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Essentiels, Droit & Réglementation, État - Services déconcentrés, …
• Article n° 304647
• Publié le 30/10/2023 à 09:00
Des engagements « plus forts » pour sortir des énergies fossiles demandés par la France à la pré COP28

Demander des engagements beaucoup plus forts en matière de sortie des énergies fossiles, avec un focus particulier sur le charbon, tel est l’un des sujets que portera Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition énergétique, lors de la « pré COP28 » qui se tiendra à Abu Dhabi (Émirats arabes…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Pétrole, Finances, International
• Article n° 304628
• Publié le 27/10/2023 à 18:30
[EN BREF] Corsica Sole, BayWa r.e., Holosolis : les autres actualités de la semaine

• Corsica Sole : financement d’un portefeuille de 17 projets pour un montant de 18 M€ auprès de la banque SG • BayWa r. e. : construction d’un parc agrivoltaïque équipé de panneaux semi-transparents • Holosolis : prise de participation de l’entreprise allemande Heraeus Telles sont trois des…
Domaine(s) : Pouvoirs, Ressources, Infra & Réseaux
• Rubrique(s) : Électricité, EnR, Éolien, …
• Article n° 304610
• Publié le 27/10/2023 à 18:00
©  CC BY-SA 4.0 - Daniel Capilla, Wikimédia Commons
Recharge : +200 M€ pour le programme Advenir, accent mis sur les copropriétés, voiries et PL

• 200 M€ supplémentaires pour le programme de CEE Advenir sur la période 2024-2027, qui finance le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques (320 M€ de 2016 à 2023 pour 140 000 points de charge) ; • financement du programme élargi au déploiement des bornes dans le résidentiel…
Domaine(s) : Pouvoirs, Ressources, Infra & Réseaux, Efficacité & Transition
• Rubrique(s) : Essentiels, Électricité, Transport
• Article n° 304625
• Publié le 27/10/2023 à 17:30
CRE : consultation publique sur la mise en œuvre des options tarifaires du Turpe HTA-BT

Recueillir l’avis des acteurs du marché sur les orientation envisagées afin de permettre la mise en œuvre de la généralisation des options tarifaires à quatre plages temporelles pour le Turpe HTA-BT au 01/08/2024, tel est l’objet de la consultation publique lancée par la CRE (Commission de…
Domaine(s) : Pouvoirs, Ressources, Infra & Réseaux
• Rubrique(s) : Électricité, État - Services déconcentrés
• Article n° 304607
• Publié le 27/10/2023 à 16:30
©  Assemblée nationale
« La séparation entre expertise et décision à préciser » (Jean-Christophe Niel, IRSN)

« Le principe de la séparation entre l’expertise, entendue comme évaluation des risques, et la décision, entendue comme gestion des risques, est un principe générique largement reconnu dans le domaine de l’évaluation des risques. Les conditions de séparation de l’expertise et de la décision dans…
Domaine(s) : Pouvoirs
• Rubrique(s) : Essentiels, État - Services déconcentrés, Nucléaire
• Article n° 304556
• Publié le 27/10/2023 à 15:00